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Conditions générales de Driven

Veuillez lire attentivement les modalités suivantes (ci-après, les « modalités ») et la politique de confidentialité de la société financière Driven (« Driven »). En accédant ou en ayant recours aux pages, produits ou services Web de Driven (collectivement, le « site Web »), vous reconnaissez que vous avez pris connaissance des modalités et de la politique de confidentialité, que vous y consentez et que vous en acceptez la force obligatoire. Driven peut modifier les modalités et la politique de confidentialité de temps à autre et les republier sur ce site Web. Si vous ne les acceptez pas, vous convenez de cesser immédiatement d’utiliser ce site Web.

Les modalités et la politique de confidentialité s’appliquent également lorsque vous utilisez une application téléchargeable ou une autre technologie afin d’accéder à toute caractéristique, fonctionnalité ou information disponible sur le site Web ou fournie par l’entremise de celui-ci.

Veuillez prendre connaissance des présentes modalités et de la politique de confidentialité, qui régissent votre utilisation du site Web.

Communications électroniques

Lorsque vous utilisez les produits ou services de Driven, que vous lui envoyez un courriel, un message texte ou toute autre information à partir de votre appareil mobile ou ordinateur, vous communiquez avec Driven par voie électronique. Vous consentez à recevoir de la part de Driven des communications électroniques, comme des courriels, des messages texte, des notifications mobiles poussées, et des avis et messages transmis sur ce site Web ou par l’entremise d’un produit ou service de Driven. Vous acceptez que toutes les ententes, alertes, divulgations et autres communications que Driven vous fournit électroniquement aient la même portée juridique que celles envoyées par écrit.

Autorisations et Licences

Le contenu du site Web, y compris la présentation (par exemple, le texte, les illustrations, les images, les logos, et les icônes des boutons), le contenu éditorial, les avis, les logiciels (y compris les programmes de format HTML et XML) et tout autre élément, fait l’objet d’une protection en vertu des lois canadiennes et internationales sur les marques, les droits d’auteurs et autres.

Les graphiques, les logos, les slogans, les en-têtes de page, les icônes, les scripts et les noms de services inclus dans ou rendus disponibles ou visibles via tout produit ou service de Driven sont des marques de commerce ou des présentations ou habillages commerciaux de Driven ou de ses sociétés affiliées. Les marques de commerce et les présentations ou habillages commerciaux de Driven ou de ses sociétés affiliées ne peuvent être utilisés en lien avec tout produit ou service qui n'est pas celui de Driven ou de ses sociétés affiliées, de toute manière qui est susceptible de causer une confusion parmi les clients, ou de toute manière qui dénigre ou discrédite Driven ou ses sociétés affiliées. Toutes les autres marques de commerce n'appartenant pas à Driven ou à ses sociétés affiliées qui apparaissent dans tout produit ou service de Driven sont la propriété de leurs propriétaires respectifs, qui peuvent ou non être affiliés, connectés ou commandités par Driven ou ses sociétés affiliées.

Le contenu est sous licence ou détenu par Driven, qui par la présente vous accorde le droit de consulter et d’utiliser le site Web sous réserve de ces modalités. Vous pouvez télécharger ou imprimer l’information fournie sur le site Web uniquement à des fins personnelles.

La permission de réimprimer ou de copier électroniquement n’importe quel document ou graphique, partiellement ou en totalité, pour quelque fin que ce soit, est absolument défendue, à moins d’avoir demandé et obtenu au préalable le consentement écrit de Driven.

Sections restreintes du site Web

Vous vous engagez à prendre les mesures raisonnables pour vous assurer qu’aucune personne ou entité non autorisée n’accède aux sections restreintes du site Web à l’aide de votre identifiant ou de votre mot de passe.

Vous convenez que, dans l’éventualité où vous recevez l’autorisation d’accéder ou d’avoir recours aux sections restreintes du site Web, ce droit n’est pas cessible.

Vous ne pouvez pas céder, octroyer une sous licence, transférer, offrir, louer, ou partager le nom d’utilisateur et le mot de passe avec toute personne sauf avec un employé ou un agent autorisé à agir en votre nom, et sous réserve des conditions prévues aux Modalités.

Vous acceptez d’assumer toute responsabilité pour la perte ou la mauvaise utilisation de votre nom d’utilisateur et mot de passe, et vous êtes responsable pour toute activité entreprise par quiconque qui serait en possession de votre nom d’utilisateur ou mot de passe pour une raison autre que la négligence de Driven.

Renseignements fournis par vous

Toute l’information que vous transmettez ou fournissez autrement à Driven par l’entremise du site Web, sauf vos renseignements personnels comme définis par les lois fédérales et provinciales (les « renseignements personnels »), est réputée être la propriété de Driven. Driven est libre d’utiliser cette information à toutes fins légitimes et n’a pas l’obligation de la maintenir confidentielle, sauf dans le cas d’un accord spécifique écrit de sa part ou selon les exigences de la loi. Driven traite les renseignements personnels conformément aux modalités de sa politique de confidentialité et des lois applicables sur la protection de la vie privée.

En fournissant ces renseignements et documents, vous déclarez et garantissez que vous disposez de tous les droits nécessaires pour soumettre ces renseignements et documents, et que les renseignements et documents n'enfreignent pas les droits des tiers.

En utilisant le site Web, vous reconnaissez que l’internet n’est pas un moyen de communication sûr et que la confidentialité ne peut être garantie. Driven s’engage à protéger vos renseignements personnels conformément aux lois applicables en matière de vie privée, mais n’est pas responsable des dommages que vous ou des tiers pourriez subir à la suite de la transmission de renseignements personnels à Driven par l’entremise de l’internet ou que vous autorisez expressément ou implicitement Driven à transmettre, ni de toute erreur ou de tout changement apporté à une telle information.

Communication électronique via Internet

Toute communication électronique non protégée sur Internet est, comme pour toutes autres communications faites par d’autres moyens (par exemple, les téléphones portables, le courrier postal, les Pages de Médias Sociaux (définies ultérieurement)), non sécurisée ou confidentielle, et susceptible d’être interceptée, perdue, ou altérée. Vous ne devez pas envoyer des renseignements confidentiels, exclusifs ou sensibles vous concernant ou concernant d’autres personnes via ces moyens. Driven n’est pas et ne sera pas tenu responsable envers vous ou toute autre personne pour tout dommage lié à un courriel, un message texte, un commentaire, une publication ou tout autre message électronique que vous enverrez vous à Driven ou, un courriel, un message texte, un commentaire, une publication ou tout autre message électronique que Driven pourrait vous envoyer.

Exclusion de garanties

L’information et le matériel (y compris ceux fournis par des tiers) présentés sur ce site Web, fournis par son entremise ou disponibles publiquement, ainsi que les portions des produits et services rendus accessibles aux tiers le sont uniquement à titre informatif et pour votre commodité.

Le contenu présenté sur ce site Web ou fourni par son entremise l’est à titre informatif seulement et ne vise pas à vous prodiguer des conseils particuliers en matière de finances, d’investissement, d’impôt, de droit, de comptabilité ou autre, et ne devrait pas servir de fondement à une décision ou une action sans obtenir l’avis d’un professionnel ou d’une professionnelle. Cette personne peut vous aider à tenir compte de votre propre situation et à prendre des mesures en fonction des plus récentes données disponibles.

Driven ne peut garantir l’exactitude, l’exhaustivité ou la pertinence de cette information et ce matériel. Toute confiance que vous accordez à ce contenu se fait à vos propres risques. Driven renonce à toute responsabilité découlant de la fiabilité envers cette information et ce matériel, que ce soit par vous ou par quiconque visite le site Web pour les produits et services ou se renseigne sur ce contenu.

Vous convenez expressément d’utiliser le site Web à vos propres risques uniquement. Driven et ses sociétés affiliées, ainsi que leurs gestionnaires, employés, mandataires, tiers fournisseurs et concédants de licence respectifs ne promettent pas que le site Web sera ininterrompu ou exempt d’erreurs. Ils ne garantissent pas non plus les résultats découlant de l’utilisation du site Web ni l’exactitude, la fiabilité ou le contenu de tout renseignement, service ou produit fourni par son entremise.

Cet avis de non-responsabilité s’applique à tout dommage ou préjudice causé par une inexécution, une erreur, une omission, une interruption, une suppression, un défaut, un retard de fonctionnement ou de transmission, un virus informatique, une défaillance d’un circuit de communication, un vol, une destruction, un accès non autorisé, une modification ou l’utilisation du site Web, que ce soit pour bris de contrat, comportement insidieux, responsabilité civile, négligence, ou toute autre cause d’action.

Ce site Web est fourni « tel quel », sans garanties ni conditions d’aucunes sortes, qu’elles soient expresses ou implicites, y compris, mais sans s’y limiter, les garanties et conditions de propriété, de qualité marchande, ou de pertinence à des fins particuliers. Driven ne garantit pas l’absence de violation autre que celle des garanties qui sont implicites et impossibles à exclure, à restreindre ou à modifier en vertu des lois applicables aux présentes.

Driven et toute personne ou entité impliquée dans la création ou la production du site Web ne sont en aucun cas responsables des dommages, y compris, mais sans s’y limiter, ceux directs, indirects, accessoires, spéciaux, subséquents ou punitifs découlant de l’usage ou de l’incapacité d’utilisation du site Web, même si Driven a été informée de la possibilité de tels dommages. En utilisant le site Web, vous reconnaissez que les dispositions du présent article s’appliquent à tout son contenu.

En outre, Driven, ses sociétés affiliées et ses concédants de licence ne sont pas responsables des erreurs, des inexactitudes, des omissions ou de tout autre défaut, qu’elle qu’en soit la cause ou la durée, du caractère inopportun ou de l’inauthenticité de l’information contenue sur le site Web, du retard ou de l’interruption d’une transmission à votre égard, ni de toute réclamation ou perte découlant de ces problèmes ou que ceux-ci occasionnent. Aucune de ces parties ne peut être tenue responsable en cas de tierce réclamation ou perte de quelque nature que ce soit, y compris, mais sans s’y limiter, la perte de profits et les dommages punitifs ou subséquents. Driven, ses sociétés affiliées et ses concédants de licence ne garantissent pas l’actualité, la séquence, la justesse, ni l’exhaustivité de l’information du site Web. Les descriptions et références des produits, services et publications du site Web n’impliquent aucune approbation ou recommandation de la part de Driven.

Divulgations et clauses de non-responsabilité supplémentaires

L’information contenue sur ce site Web n’est pas destinée à une distribution ou une utilisation par quiconque et ne constitue pas une offre ou une sollicitation de produits bancaires ou d’autres services dans tout territoire, état ou pays où une telle offre ou sollicitation est contraire aux lois applicables.

Les produits et services présentés sur le site Web sont uniquement disponibles au Canada. Si vous ne résidez pas au Canada, vous ne devriez pas accéder à l’information sur ce site Web.

Le contenu de ce site Web est fourni à titre informatif seulement, ne constitue pas une offre ou une sollicitation de vente ou d’achat de titres, et ne devrait pas être utilisé ou invoqué en lien avec la vente ou l’achat de titres.

L’information disponible sur ce site Web ou fournie par celui-ci provient de sources jugées fiables par Driven. Tout renseignement, y compris les données de rendement transmises par des tiers fournisseurs, n’est pas garanti quant à son actualité, son exactitude ou son exhaustivité et peut changer sans préavis. Les idées et opinions exprimées sur le site Web n’impliquent aucune approbation ou recommandation.

Driven, ses sociétés affiliées et les tiers fournisseurs n’agissent aucunement comme conseillers ou fiduciaires en fournissant de l’information sur ce site Web ou par l’entremise de celui-ci. Veuillez obtenir des conseils auprès de personnes qualifiées en matière de finances, de droit, d’impôt, de comptabilité, de succession, ou autre en fonction de votre situation précise.

Garanties de votre part

Par la présente, vous acceptez de défendre, d’indemniser et d’exonérer Driven, ses sociétés affiliées, ses concédants de licence, ainsi que leurs gestionnaires, cadres, employés et mandataires respectifs et leurs successeurs et ayants droits de toutes responsabilités, pertes, réclamations et dépenses, y compris les honoraires et déboursements sur la base de frais entre avocat ou avocate et client ou cliente, ayant trait à toute violation des présentes modalités, de la politique de confidentialité ou de votre utilisation du site Web ou de son contenu.

Liens vers d’autres sites Internet

Ce site Web contient des liens vers des sites Web de tiers. Driven n’est pas responsable du contenu, de l’exactitude ou des opinions de ces sites externes, et l’inclusion de tels sites n’implique pas une approbation ou une recommandation de la part de Driven. En outre, les liens vers des sites de tiers ne doivent pas être interprétés comme une affiliation ou une association de Driven ou comme son autorisation à utiliser une marque de commerce, une appellation commerciale, un logo ou un symbole de droits d’auteur figurant dans un lien ou dans la description d’un lien vers des sites Web de tiers.

Services mobiles

Les modalités suivantes s’appliquent si vous accédez aux services en ligne de Driven à l’aide d’un appareil mobile et par l’entremise de sites Web conçus spécialement pour les appareils mobiles ou d’un logiciel (les « services mobiles »).

Vous devez vous inscrire aux services en ligne du site Web de Driven (les « services en ligne ») pour utiliser les services mobiles.

Les caractéristiques, fonctionnalités, contenus et renseignements disponibles sur les services en ligne pourraient ne pas l’être sur les services mobiles (y compris le centre de messages, les alertes, les avis juridiques ou relatifs à la vie privée, les liens, les factures, les relevés et l’information complète sur les opérations et les comptes). De temps à autre, vous devez aussi accéder aux services en ligne par une technologie autre que celle des services mobiles pour utiliser les caractéristiques, fonctionnalités, contenus et renseignements des services en ligne.

Dans les services mobiles, des modalités importantes peuvent s’afficher uniquement lorsque vous cliquez sur l’icône ou le lien à cet effet. Vous devez accéder à ces modalités et les examiner, puisque lorsque vous utilisez les services mobiles, ces conditions s’appliquent, en plus de celles des ententes applicables.

Vous devez assumer tous les frais imposés par les fournisseurs de services pour l’accès aux services mobiles.

Médias sociaux

Les modalités suivantes s’appliquent si vous accédez aux pages, comptes, sites Web et réseaux de médias sociaux créés et administrés par Driven et aux applications qu’ils contiennent (individuellement, un « média social », et collectivement, les « médias sociaux »). Le terme « site Web » (défini plus haut) inclut les médias sociaux. Le terme « sites Web de médias sociaux » désigne les sites Web qui hébergent les médias sociaux auxquels vous accédez.

En utilisant ces médias sociaux et en y soumettant un commentaire, une photo, le lien d’une vidéo ou tout autre contenu, vous (et votre parent, tuteur légal ou tutrice légale si vous n’avez pas atteint l’âge de majorité dans votre territoire de résidence) convenez de reconnaître la force obligatoire des présentes modalités, de la politique de confidentialité de Driven et des conditions générales d’utilisation applicables aux sites Web de médias sociaux, et de vous y conformer.

Les médias sociaux sont conçus pour vous et Driven vous encourage à laisser des avis et commentaires, à discuter de ses produits et services, à regarder et à partager les vidéos et à participer aux activités. Les commentaires et le contenu publiés sur les médias sociaux et sur les sites Web de médias sociaux pourraient ne pas représenter les opinions de Driven. Vous acceptez de ne pas publier ou soumettre sur les médias sociaux tout renseignement, message, lien ou matériel de quelque nature que ce soit appartenant à l’une ou plusieurs des catégories suivantes :

  • Contenu diffamatoire, abusif, illicite, obscène, trompeur ou illégal, ou qui enfreint autrement les droits (y compris la vie privée) d’autrui;
  • Contenu incluant de la publicité intempestive, du matériel promotionnel ou toute autre forme de sollicitation envers les autres personnes ou entités;
  • Contenu falsifiant l’origine ou la source d’une information;
  • Contenu répétitif, hors sujet ou incendiaire;
  • Renseignement financier ou personnel à propos de vous ou d’autrui (pour en savoir plus, consultez la politique de confidentialité.

Driven dissimulera ou supprimera, à son unique discrétion, tout renseignement, message, lien ou matériel de quelque nature que ce soit qu’elle considère comme appartenant à l’une ou plusieurs des catégories ci-dessus.

Driven n’est aucunement responsable des entités qui détiennent ou exploitent les sites Web de médias sociaux ni de toute perte ou de tout dommage direct ou indirect découlant d’une action ou d’une décision de votre part ou d’une autre personne en lien avec les sites Web de médias sociaux.

Liens vers ce site Web

Driven accepte avec plaisir les liens vers son site Web présentés sur d’autres sites Web. Cependant, elle n’a aucune incidence sur l’exploitation ou le contrôle de ces sites externes, ne les approuve d’aucune façon, et se réserve le droit d’interdire tout lien à tout moment, à son unique discrétion. Si vous souhaitez créer un lien vers le site Web de Driven, veuillez écrire à support@driven.ca. Le site Web contient aussi des liens vers d’autres sites. Driven n’est pas responsable des politiques de confidentialité ou des modalités de ces sites externes.

Général

Driven peut à tout moment modifier ou supprimer certains aspects ou caractéristiques du site Web, y compris, mais sans s’y limiter, le contenu, les heures de disponibilité, et le matériel nécessaire à l’accès ou à l’utilisation. Vous vous engagez à ne pas usurper l’identité d’une tierce personne lorsque vous utilisez le site Web ou que vous envoyez un courriel à une adresse indiquée sur le site Web. Vous êtes responsable de l’obtention et du maintien de tout matériel téléphonique, informatique ou autre nécessaire à l’accès au site Web et à son utilisation, et de tous les frais connexes. Tous les produits, services et renseignements mentionnés sur le site Web sont disponibles conformément aux lois locales et uniquement dans les territoires où leur vente est légalement autorisée.

Ces modalités sont régies et interprétées en accord avec les lois applicables en Ontario et au Canada, sans égard aux conflits de lois. Par la présente, vous consentez et vous vous soumettez à la compétence des tribunaux de la province de l’Ontario en cas de poursuite engagée pas rapport à ces modalités. Dans le cas où une disposition serait jugée inapplicable par un tribunal de cette province, elle sera modifiée par le tribunal en question dans la mesure nécessaire pour qu’elle devienne exécutoire, et les autres modalités resteront pleinement en vigueur. Aucune renonciation à une disposition contenue dans ces modalités ne peut être considérée comme une renonciation aux autres droits, articles ou dispositions. Les présentes modalités constituent la totalité de l’accord entre vous et Driven en ce qui a trait au site Web et remplacent toute entente préalable écrite ou verbale à cet égard.

Pour toute question ou préoccupation concernant un élément publié sur le site Web ou sur les médias sociaux, n’hésitez pas à écrire à support@driven.ca.